Le Tribunal Royal (en cours de rédaction...)

[Atzaleckeid]

LES REPRESENTANTS DE JUSTICE


1/Magistrats de siège (Juge, Assesseurs)

RP : Ils ne peuvent être que des Haut Conseillers Royaux, Conseillers Royaux ou des représentants de clans de première position ou de seconde position.

HRP : Contrairement à la loi IRL, ils peuvent être remplacés lors d’un procès en plusieurs jours.

Actuels :
-HCR Iann en tant que Juge
-HCR Rakias en tant que Juge



2/Magistrats du parquet (Accusation, Défense)

RP : Toute personne peut représenter la défense ou se représenter.
Contrairement à la défense, seuls les personnes clantées ou faisant partie du Royaume inscrits sur le Registre Royal peuvent prétendre au poste d’Accusateur.

HRP :

Actuels :
-Maxence MYERS en tant que Procureur Royal (Accusation et Défense)
-Gongbao en tant qu'avocat
-Nahau en tant qu'avocat

[Atzaleckeid]

LE JURY

RP : Il faut être inscrit dans le Registre Royal pour pouvoir faire acte de candidature au poste de Juré. Notons la possibilité d’être juré pour les clans d’Ambre, des Siannodels ou du Lys Rouge.

HRP :

[Atzaleckeid]

LE DEGRE DE GRAVITE DES INFRACTIONS


1/Les contraventions :
Elles sont jugées par le Tribunal des Gardes.
=> Le port d’armes en ville
=> La présence de montures et autres créatures imposantes [HRP : pas de loup évolué, stryder et autres animaux : uniquement les plus petits]
=> Abus des prix (commerce trop cher...)
=> Invocations interdites pour éviter toute panique.
=> Déchets abandonnés sur la voie publique

Les responsables peuvent être arrêtés par la Garde/Représentant de l’Ordre ou être identifiés par une tierce personne en tant que témoin oculaire.
La contravention va d’un simple avertissement à une peine d’amende de 1.000.000 adenas


2/Les délits :
Ils sont jugés par le Tribunal Royal.
=>Vol sans violence
=>Vol avec violence sans arme
=>Agression verbale
=>Agression physique sans arme

Les responsables sont immédiatement arrêtés et peuvent être mis en prison en attendant leurs jugements.
Ils ont cependant la possibilité de payer une caution qui leur permettent de rester en liberté.
La peine encourue va d’une amende de 1.000.000 adenas à 30.000.000 adenas.
La peine d’emprisonnement .....


3/Les crimes :
Ils sont jugés par le Haut Tribunal Royal.
=>Vol avec violence avec arme
=>Vol avec violence ayant entraîné des blessures et/ou la mort
=>Agression physique avec arme
=>Agression physique ayant entraîné des blessures et/ou la mort
=>Agression contre une personnalité (Roi, HCR, CR, Dirigeants de clans ou Seconds de clans, Religieux)

Les responsables sont immédiatement arrêtés et mis en prison en attendant leurs jugements.
Dans certains cas, les responsables peuvent être directement exécutés sans passer par un procès.
Les peines d’amende vont de 30.000.000 adenas à plus....
La peine d’emprisonnement peut se transformer en Mise à mort.

[Atzaleckeid]

LE TRIBUNAL DES GARDES

Lieu : Salle des Gardes

Composition :

Juge : 1
Assesseurs : 0
Juré : 0
Accusation : 0
Défense : 1
Public : non

Juge : Il s'agit d'un haut gradé parmi les Gardes ou parmi la Chevalerie. Les HCR, CR, dirigeants ou autres civils ne peuvent exercer cette fonction.

Défense : L'accusé peut se représenter seul ou avec son avocat.

**********************


Déroulement du procès :

-Enoncé des chefs d'accusation par le Juge
-Plaider coupable ou non-coupable (Le Juge demande à l'accusé)

-Exposition des faits et preuves par le Juge

-Présentation du premier témoin si témoin
-Questions par le Juge
-Contre-interrogatoire par la défense
-Présentation des autres témoins de la cour...

-Plaidoirie de la défense

-Verdict et Sentence du Juge

[Atzaleckeid]

LE TRIBUNAL ROYAL

Lieu : Tribunal de Giran en ville

Composition :


Juge : 1
Assesseurs : 2
Juré : 0
Accusation : 1
Défense : 1
Public : oui/non selon l'accusé


Juge : Ils ne peuvent être que des Haut Conseillers Royaux, Conseillers Royaux, des représentants de clans de première position ou de seconde position ou dans certains cas des juges civils ayant été reconnus par le Royaume (Roi Garius ou par un des HCR) ou par un clan allié.

Les assesseurs peuvent être des Haut Conseillers Royaux, Conseillers Royaux, des représentants de clans de première position, de seconde position, troisième position ou dans certains cas des juges civils ayant été reconnus par le Royaume (Roi Garius ou par un des HCR) ou par un clan allié.

L'accusation est soit le Procureur Royal ou une personne exerçant le droit et ayant été reconnu uniquement par le Royaume (Roi Garius ou par un des HCR)

Défense : L'accusé peut se représenter seul ou avec son avocat.

**********************


Déroulement du procès :

-Début du procès
-Enoncé des chefs d'accusation par le Juge
-Plaider coupable ou non-coupable (Le Juge demande à l'accusé)

-Exposition des faits et preuves par le Juge
-L'accusation présente ses témoins et preuves.
-La défense peut présenter ses preuves

-Présentation du premier témoin de la cour
-Questions par le Juge et les assesseurs
-Interrogatoire par l'accusation
-Contre-interrogatoire par la défense
-Présentation des autres témoins de la cour...

-Présentation du premier témoin de l'accusation
-Questions par le Juge et les assesseurs
-Interrogatoire par l'accusation
-Contre-interrogatoire par la défense
-Présentation des autres témoins de l'accusation...

-Présentation du premier témoin de la défense
-Questions par le Juge et les assesseurs
-Interrogatoire par la défense
-Contre-interrogatoire par l'accusation
-Présentation des autres témoins de la défense...

-Réquisitoire de l'accusation

-Plaidoirie de la défense

-Délibération du Juge et des assesseurs
-Verdict et sentence annoncé par le Juge

[Atzaleckeid]

LE HAUT TRIBUNAL ROYAL


Lieu : Salle du Tribunal dans le Château de sa majesté Garius

Composition :


Juge : 1
Assesseurs :0
Juré : mini 5 maxi 9 --> Conseillers Royaux 1 à 4 / Citoyens inscrits sur le registre : 3 à 5
Accusation : 1 à 2
Défense : 1 à 3
Public : oui/non selon le juge


Juge : Ils ne peuvent être que des Haut Conseillers Royaux, Conseillers Royaux, des représentants de clans de première position uniquement alliés au Royaume ou des Juges reconnus par le Roi Garius.

Les jurés :
-Conseillers Royaux entre 1 à 4 représentants
-Citoyens inscrits sur le registre ou faisant parti des clans alliés au Royaume entre 3 à 5 représentants

L'accusation est soit le Procureur Royal ou une personne exerçant le droit et ayant été reconnu uniquement par le Royaume (Roi Garius ou par un des HCR)

Défense : L'accusé peut se représenter seul ou avec son avocat.

**********************


Déroulement du procès :

-Enoncé des chefs d'accusation par le Juge
-Plaider coupable ou non-coupable (Le Juge demande à l'accusé)
-Sélection du Jury /Récusation d'un juré

-Exposition des faits et preuves par le Juge
-L'accusation présente ses témoins et preuves.
-La défense peut présenter ses preuves

-Présentation du premier témoin de la cour
-Questions par le Juge et LES JURES
-Interrogatoire par l'accusation
-Contre-interrogatoire par la défense
-Présentation des autres témoins de la cour...

-Présentation du premier témoin de l'accusation
-Questions par le Juge et LES JURES
-Interrogatoire par l'accusation
-Contre-interrogatoire par la défense
-Présentation des autres témoins de l'accusation...

-Présentation du premier témoin de la défense
-Questions par le Juge et LES JURES
-Interrogatoire par la défense
-Contre-interrogatoire par l'accusation
-Présentation des autres témoins de la défense...

-Réquisitoire de l'accusation

-Plaidoirie de la défense

-Délibération des jurés
-Verdict annoncé par le premier juré (acquittement ou condamnation)

-Sentence du Juge

[Atzaleckeid]

LES PROCES


Procès de Leon :

Juge : Iann
Accusation : Gongbao
Defense : Maxence
Jurés : Hildebert - Nahau - Isto - Nalie - Zaraki - Devra - Isaya - Sylka - Fumlin - (Khimaira)
Témoins : Garde Harry - Mae - Sarathai
Public : Velik - Vrurk - (Shunpo) - Deirdre - Malice - Nala - Amanthia - (Arche) - (Feb) - (Willelmina)

Chefs d'accusation :
-
-
-

Conclusion :
Le procès a été ajourné.
Leon est libre de circuler en ville jusqu'à la prochaine audience.
Monsieur FEB a été accusé d'outrage à magistrat, il est donc condamné à une caution de 3 millions d'adenas et sera jugé en conséquence.

**************************************************************************************************************************************
Procès de Malice :

Juge : Rakias
Accusation : Maxence
Defense : Nahau
Jurés : Ashjraarn - Devra
Témoins : Garde Rayen - Malice
Public : Shunpo - Nalie - Nala - Sarathai - Gongbao .....

Chefs d'accusation :
-Agression sur une prêtresse elfe Alfirin du nom d'Erlineth
-Coups et Blessures ayant amenés une hospitalisation

Conclusion :
Le procès a été ajourné.
Malice est libre de circuler en ville jusqu'à la prochaine audience.

**************************************************************************************************************************************

Prochain procès :
-Leon (2ème partie) -> Haut Tribunal Royal
-Malice (2ème partie) -> Haut Tribunal Royal
-Feb (sans jurés )(public ou huis clos) -> Tribunal Royal
-Lenitia (avec jurés) (huis clos) -> Haut Tribunal Royal