Conseil Royal

[Atzaleckeid]

Haut Conseiller Royal : Iann / Comtesse Isto Hwesta

Orc : Zaraki / Ashjraarn / Güran Pa'agrak
Nain : Sylka / Fumlin
Humain : Leo / Marie de Skibbow
Sombre : Hellymaine / Imsha
Elfe : Dahud
Kamael : Kharnak
Noblesse :

Il manque donc :
0 conseiller orc
1 conseiller nain
1 conseiller humain
1 conseiller sombre
2 conseillers elfes
2 conseillers kamaels
à déterminer selon les attributions des titres

[Afrescion]

DROITS ET DEVOIRS DU CONSEILLER ROYAL

I.DROITS

Immunité diplomatique : elle se verra appliquée principalement en cas de litige, et annulée lorsqu’il y a différend entre conseillers ou avec un supérieur hiérarchique.

Rôles juridiques : les Conseillers Royaux peuvent accéder à différents statuts lors de jugements, à savoir :

• Tribunal Royal : juge et assesseur ;
• Haut Tribunal Royal : juge et juré.

Ordre Public : ils ont autorité sur la garde en place et peuvent intervenir en tant que tel pour rétablir l’ordre public ou lors de contrôles d’identité.

II.DEVOIRS

Conseil Royal : Les Conseillers Royaux seront évidemment attendus à chaque réunion du Conseil Royal. Une suite remarquée d’absences de la part d’un seul et même Conseiller Royal justifiera un entretien avec le Haut Conseiller Royal et/ou Sa Majesté afin de réévaluer l’intérêt que les deux partis trouvent à leur lien tacitement contractuel.
Il va de soi qu’une absence trop régulière aux assemblées du Conseil Royal pourra mener à un remerciement du Conseiller Royal concerné.
Sera apprécié le fait de prévenir et éventuellement justifier son absence auprès du ou des Haut(s) Conseiller(s) Royal(aux).


Royaume : le Conseiller Royal se doit de participer à la vie active et aux projets du Royaume.

Ligne de conduite : le Conseiller Royal doit avoir un comportement en adéquation avec son rang. Menaces, insultes et coups sont prohibés. Il se doit de donner à voir une image irréprochable de sa personne comme de la Royauté.

III.SANCTIONS

Tout manquement à ces devoirs entraînera un blâme.
Deux blâmes contraignent le Conseiller à une comparution devant le Haut Conseiller Royal en place et/ou Son Altesse Sérénissime afin d’éclaircir l’étiologie de ces manquements.
Sauf avis contraire des autorités sus-citées, trois blâmes équivaudront au remerciement du Conseiller Royal incriminé.

Tout manque de respect et tout acte de violence, envers un Conseiller Royal, Haut Conseiller Royal ou Son Altesse Suprême, retirent l’immunité diplomatique et placent le Conseiller Royal fautif au même statut légal que tout autre Sujet.
L’immunité diplomatique est également supprimée lorsqu’un Conseiller Royal frappe, insulte ou menace un Sujet sans aucune raison apparente.

IV.ZONE D’INFLUENCE

Sera donné aux Conseillers Royaux le droit d’exercer leur autorité dans l’intégralité des territoires bénéficiant de la Divinement Bienveillante Régence de Son Altesse Suprême Garius.

V.RECRUTEMENT

Le recrutement d’un Conseiller Royal s’effectue en premier lieu via un entretien avec le Haut Conseiller Royal et si possible par une rencontre avec les Conseillers Royaux durant une réunion ou non.
A lieu ensuite une élection.
Chaque élection validée sera sanctionnée par un entretien avec le Roi qui visera à explorer les intérêts qui lieront potentiellement la Royauté et le futur Conseiller Royal ; entretien à l’issue duquel Sa Majesté se réserve le droit de rendre caduque l’élection.

VI.HIERARCHIE

L’ensemble des Conseillers Royaux a obligation de respecter la hiérarchie selon l’organigramme suivant :

Hierarchie.PNG

Merci à Cissou et Ian pour leur large contribution à l'édition de ce texte.